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Marques déposées par Charles MOSTAIS
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30 MADE AUM MADE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

30 MADE AUM MADE
Charles MOSTAIS

Numéro de dépôt :
3613433
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
30 MADE AUM MADE de Charles MOSTAIS

Présentation de la marque 30 MADE AUM MADE

Déposée le 24 novembre 2008 par Charles MOSTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 30 MADE AUM MADE »

Le déposant est Charles MOSTAIS domicilié(e) 9 rue du parc aux loups,78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN - 78760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles MOSTAIS domicilié(e) 9 rue du parc aux loups,78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN - 78760 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Charles MOSTAIS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF GROOVE


Charles MOSTAIS - 9 rue du parc aux loups,78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN - 78760 - France


Charles MOSTAIS - 9 rue du parc aux loups,78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN - 78760 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506396 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 juin 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°524853 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards.